📄 Mentions légales
Dernière mise à jour : 11 mai 2025
Conformément aux dispositions de la législation belge relative aux services de la société de l’information (Livre XII du Code de droit économique), vous trouverez ci-dessous les informations légales relatives au site internet MTS-shop.be, exploité par la société Ari Mts SRL.
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1. Éditeur du site
•Raison sociale : Ari Mts SRL
•Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SRL)
•Numéro d’entreprise / TVA : BE1006.884.546
•Adresse du siège social : Rue Marie Danse 25, 6000 Charleroi, Belgique
•Téléphone : +32 485 41 26 04
•Email : info@mts-shop.be
•Responsable de la publication : M. Ari Erenay, Gérant
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2. Activité du site
Le site MTS-shop.be est une plateforme de commande en ligne de matériel de chauffage et d’électricité, avec retrait en point de collecte à Charleroi.
Les prix affichés sur le site sont indiqués hors TVA (HTVA).
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3. Hébergement du site
•Nom de l’hébergeur : [à compléter, ex. : OVH, Hostinger, Infomaniak…]
•Adresse de l’hébergeur : [à compléter]
•Site web de l’hébergeur : [à compléter]
📌 Veuillez compléter ces informations en fonction de votre hébergeur exact. Si vous le souhaitez, je peux vous aider à les ajouter.
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4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, logos, images, graphismes, vidéos, structure, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Ari Mts SRL, sauf indication contraire.
Toute reproduction, adaptation ou utilisation non autorisée est interdite sans l’autorisation écrite préalable du propriétaire du site.
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5. Responsabilité
Ari Mts SRL met tout en œuvre pour fournir un site accessible et des informations à jour. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs, interruptions, bugs ou indisponibilités temporaires.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations fournies sur ce site.
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6. Données personnelles
Le site collecte des données à caractère personnel pour le traitement des commandes et la gestion client.
Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
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7. Cookies
Le site utilise des cookies à des fins fonctionnelles, analytiques et marketing.
Un bandeau de consentement permet aux visiteurs d’accepter, refuser ou personnaliser les cookies lors de leur première visite.
Plus d’informations sont disponibles dans notre Politique de cookies.
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge.
En cas de litige, les tribunaux de Charleroi sont seuls compétents.